Mentions légales
Le site « Médiathèques de Paris-Vallée de la Marne » est édité par la Communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne Communauté d’agglomération de Paris - Vallée de la Marne 5, cours de l’Arche Guédon à Torcy - 77201 Marne-la-Vallée cedex 1 Tél. 01 60 37 24 24 - contact@agglo-pvm.fr - www.agglo-pvm.fr
Directeur de la publication : Guillaume Lelay-Felzine, président
Gestion du site : Réseau des médiathèques de Paris-Vallée de la Marne
Conception du site, réalisation et hébergement :
Tech’Advantage : 232 avenue Napoléon Bonaparte 92500 Rueil-Malmaison
Ce site est hébergé chez OVH
Technologies et logiciels mis en œuvre :
CMS : Drupal
Crédits photographiques :
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce portail appartiennent à la Communauté d’agglomération.
Propriété intellectuelle :
La Communauté d’agglomération de Paris - Vallée de la Marne est titulaire des droits d'auteur du site et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle. Les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Communauté d’agglomération est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site web par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante. Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective. Tous droits de l'auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.
Liens hypertextes :
Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ce portail. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Limitation de responsabilité Les informations publiées sont régulièrement vérifiées.
Les partenaires des médiathèques déclinent toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.